Tempête en IDF
résumé d'une tentative d'annulation d'assemblée générale régionale
Résumé
Un club francilien remet en cause l'Assemblée Générale 2006 du CRIDF, y compris les élections qui y ont eu lieu, pour non respect des statuts. Il provoque une procédure au CNOSF, qu'une simple conciliation termine sans conséquence. Le but de cette manoeuvre reste obscure.
Les faits
Le 25 février se tient l'Assemblée Générale Ordinaire du CRIDF, au cours de laquelle sont élus les représentants des clubs à l'AG de la FFTA.
Le comité régional reçoit tout d'abord un courrier du 24 mars de la FFTA annonçant "qu'un club", sans plus de précision, consteste la tenue de l'AG 2006 du CRIDF. La lettre impose de refaire une autre assemblée générale sous peine que les délégués franciliens ne soient pas autorisés à voter. Il reste deux semaines avant l'AG FFTA, il est matériellement impossible de refaire cette AG. Le club plaignant a contacté la FFTA le 13 mars par courrier à ce sujet.
Ensuite arrive la lettre du président du club en question, lettre datée du 28 mars destinée au CNOSF (Comité National Olympique et Sportif Français, qui fait office de tribunal sportif) contestant officiellement l'assemblée du 25 février et demandant son arbitrage.
Les raisons invoquées le non respect des délais pour trois jours de moins dans l'envoi des convocations, le manque de transparence dans l'appel à candidature pour les délégués, l'élection de 4 personnes alors que trois seulement étaient annoncées sur la convocation suite à une démission tardive, ainsi que la décision prise vis à vis de Chennevières. Il y a également reproche sur des paroles prononcées par le président du CRIDF, Christian Hezely.
Le président du club plaignant argue que sa non-élection au poste de délégué est dûe entièrement à ces erreurs de procédure.
Il y est demandé l'annulation de l'assemblée général du 25 février.
Le 3 avril, lors de la conciliation, en présence de représentants de la FFTA, si il est reconnu que les statuts du CRIDF n'ont pas été scrupuleusement respectés, il est également mis en évidence que vu la différence du nombre de voix il est peu crédible que les fautes de procédure aient pu avoir un rôle prépondérant, et toutes les "charges" sont donc annulées. Les deux élections, au comité directeur du CRIDF ou pour la délégation pour l'AG fédérale, ne sont pas remises en cause. Les motifs sont reconnus comme trop peu consistants pour justifier un acte grave, l'annulation : le magistrat parle d'un manque de rigueur, sans intention de nuire ni nuisance notable. Le délai de quatre semaines n'est valable que lors des AG électives, les années olympiques, et non pour toutes.
L'impact
Objectivement, il est minime, puisque le CRIDF a juste reçu un rappel de ses devoirs quant au respect strict de tous les points des statuts. Par contre l'un de ses membres a dû prendre deux jours de RTT, pendant qu'un autre passait des nuits à préparer le dossier. Cela ne peut produire qu'une perte de temps préjudiciable aux missions sportives du CRIDF. Le CRIDF a eu 4 jours pour présenter par écrit sa version du dossier, après la convocation.
Mon avis
Je trouve regretable que par déception et ambition personnelle un président de club provoque tant de tracas. Je trouve également regretable que la FFTA impose immédiatement la tenue d'une seconde assemblée générale sans même attendre la conciliation ou de savoir ce que valent les reproches qui constituent la contestation. Tout comme le non respect des statuts, et les paroles trop franches du président du comité régional. Il y a peut être un manque d'adéquation entre les "fautes" et la réactions.
Un document interne, non public, a été envoyé au CNOSF par le plaignant. Cet acte est grave, profondément incorrect.
23/04/2006 - Cédric Girard